Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI FERME
DOUCET Michel

Numéro de dépôt :
14840
Date de dépôt :
25/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MINI FERME

Déposée le 25 mars 1981 par DOUCET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET Michel domicilié(e) 89 avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FIDUCIAIRE GENERALE FRANCAISE. - France.

La marque MINI FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MINI FERME est expirée depuis le 25 mars 1991.

DOUCET Michel a également déposé les autres marques suivantes : ITINERAIRE BIS , MINIFERME


DOUCET Michel - 89 avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France


LA FIDUCIAIRE GENERALE FRANCAISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Hôtellerie, Restauration.